Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLETAIN
CAPMETAL (SARL)

Numéro de dépôt :
1629539
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2000

Présentation de la marque SOLETAIN

Déposée le 26 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLETAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPMETAL domicilié(e) 7, rue du Chant des Oiseaux, 78360 MONTESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SOLETAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLETAIN est expirée depuis le 26 novembre 2000.

CAPMETAL a également déposé les autres marques suivantes : MALEALUX , ALUCAP , SOLETAIN , CAPMETAL


CAPMETAL (SARL) - 7, rue du Chant des Oiseaux, 78360 MONTESSON - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Etain et alliages d'étain et capsules, feuilles, étiquettes en ces matières